portant fixation des prix de journée hébergement et dépence 2007 de la maison de retraite "Saint Jean de Dieu" à SENTHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "23/05/2007" du filtre Date de séance
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 19, hors agglomération, sur le territoire de la commune de REININGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD unité de soins de longue durée de l'hôpital local de SOULTZ.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local de SOULTZ.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin